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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN GLASSPACK
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LES SOMMELINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SOMMELINES
BSN GLASSPACK, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92448275
Date de dépôt :
24/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2012

Présentation de la marque LES SOMMELINES

Déposée le 24 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN GLASSPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SOMMELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN GLASSPACK domicilié(e) 64 boulevard du 11 novembre 1918,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2230168) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 030 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230168) - 69006 - France.

La marque LES SOMMELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SOMMELINES est expirée depuis le 24 décembre 2012.

BSN GLASSPACK a également déposé les autres marques suivantes : MSC MACHINES ET SYSTEMES DE CONTROLE , (Marque figurative) , LA VIE EN VERRE , Les Optima


BSN GLASSPACK, Société par actions simplifiée - 64 boulevard du 11 novembre 1918,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2230168) - 69100 - France - SIREN 339030702


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230168) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230168 - Publication au BOPI 2002-10-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248143 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 25 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456321 - Publication au BOPI 2007-06-25

Inscription le 30 mai 2000 - Changement de dénomination n°301197 - Publication au BOPI 2000-05-30

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396309 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 18 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455934 - Publication au BOPI 2007-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Récipients, bouteilles, notamment en verre